Charte des OVNIS

Invité

Ajout au 28/12/2007: en gras et cyan:

§5 - procédure de réintégration dans l'alliance d'un joueur l'ayant quittée de son plein gré.

§8 - équilibre entre intérets personnels et particuliers

ARTICLE I - Les principes généraux

§1 - L'alliance fonctionne comme un Etat, l'alliance représentant l'Etat, ses membres étant ses citoyens.

§2 - L'alliance a pour but la protection militaire et le développement de tous ses citoyens par la création d'une solidarité entre eux. Ainsi, une déclaration de guerre engage tous les citoyens. Un citoyen doit assistance à ses autres alliés que ce soit dans le domaine militaire ou économique. Les citoyens se doivent le respect mutuel.

§3 - Les citoyens sont responsables de la réputation de l'alliance et doivent en donner une image positive. Ainsi un citoyen de l'alliance ne peut pas décider seul d'entrer en guerre avec une autre alliance en attaquant un de ses membres, car ceci laisserait penser que l'alliance est mal organisée. De même, un citoyen doit se montrer respectueux envers les joueurs extérieurs, le respect inspirant le respect. Enfin, un citoyen ne peut pas faire appel à une puissance étrangère pour assurer sa protection, car ceci laisserait entendre que l'alliance ne peut pas le faire elle-même.

§4 - L'alliance est ouverte à tous les peuples de Travian. Il ne sera fait aucune discrimination entre Romains, Gaulois ou Germains.

§5 - Les citoyens de l'alliance doivent s'impliquer dans leur univers, c'est à dire qu'ils doivent être présents sur le site et sur le forum au moins une fois par jour sauf empêchement sérieux. Un citoyen inactif ou pas assez impliqué risque l'exclusion car il peut prendre la place d'un autre joueur plus motivé.
De même, la décision de quitter l'alliance n'est pas à prendre à la légère et si un joueur ayant quitté l'alliance souhaite revenir, il devra présenter à nouveau sa candidature et recueillir au moins les deux tiers des voix des votants pour réintégrer l'alliance (et filer cent balles au magistrat).

§6 - Le mérite est une valeur de fondatrice de l'alliance. Le rôle politique de chaque citoyen varie selon cette valeur.

§7 - L'alliance a pour vocation de jouer un rôle dominant dans le monde Travian 3.1. Tous les moyens nécessaires pourront être mis en oeuvre pour atteindre ce but.

§8 - L'intéret de l'alliance prime sur les intérets personnels.
Notamment, les PT personnels passent après les directions diplomatiques ou les besoins d'image de l'alliance. Par exemple, un membre ne pourra pas assister son pt perso s'il se fait attaquer par une des alliances du quartet. Néanmoins si le cas se présente, il peut s'avérer nécessaire d'en discuter ouvertement sur le forum pour négocier à l'amiable et évaluer l'intéret pour l'alliance d'un cessez le feu.

ARTICLE II - Le pouvoir exécutif

§1 - Le Gouvernement possède le pouvoir exécutif, c'est à dire celui de créer les moyens nécessaires à l'application d'une loi.

§2 - Le Gouvernement est composé du Premier Ministre, qui est le chef de l'exécutif, et des différents ministres.

§3 - Le Premier Ministre nomme les différents ministres. Le Premier Ministre occupe sa fonction à vie, car il possède des pouvoirs innés, liés à son rôle de créateur de l'alliance, qu'il ne peut pas techniquement transmettre.

§4 - Le Gouvernement possède l'initiative des lois, c'est à dire qu'il peut proposer au vote des citoyens un projet de loi .

§5 - Tout projet de loi doit être débattu et validé en Conseil des ministres (conseil qui regroupe tous les ministres) et obtenir la majorité des voix des ministres, celle du Premier Ministre comptant double en cas d'égalité. En cas contraire, le projet n'est pas soumis au vote du peuple.

§6 - Les Ministres peuvent être changés tous les 4 mois, à la suite d'élections si des candidats se présentent. Si un ministre démissionne, un appel à candidature est lancé pour le remplacer. Si la fonction est vacante, c'est le Premier ministre qui la prend en charge.

ARTICLE III - Le pouvoir législatif

§1 - Le pouvoir législatif, c'est à dire de donner à un texte force de loi ( = créer la loi), appartient aux citoyens.

§2 - L'ensemble des citoyens forment la Nation. Tous les membres de l'alliance, y compris les ministres, sont citoyens. La Nation adopte ou refuse par vote les projets de loi proposés par le Gouvernement.

§3 - Les citoyens possèdent l'initiative des lois. Ils peuvent présenter des propositions de loi au gouvernement. Ces propositions de loi doivent être validées par la majorité des ministres en Conseil des Ministres, avant d'être soumises au vote du peuple.

§4 - Le vote des lois est organisé sur 2 jours. Après 48 heures, le vote est terminé. Le vote n'est pas égalitaire. Cette distinction entre citoyen repose sur l'idée de mérite. Plus un citoyen est développé, et donc impliqué dans l'univers, plus son poids dans le vote est important. Le poids de sa voix varie de la façon suivante :

0 à 99 habitants --> 1 voix
100 à 199 habitants --> 2 voix
200 à 299 habitants --> 3 voix
etc...

Le nombre de voix de chaque citoyen n'est donc pas figé et il varie en fonction de son propre développement.

§5 - En cas de situation d'urgence, les Ministres peuvent s'octroyer des pouvoirs exceptionnels et légiférer au nom de la Nation. Par exemple, déclarer la guerre et riposter à une attaque surprise ne saurait toujours attendre 48 h. Le gouvernement doit rendre compte aux citoyens de l'utilisation de ces pouvoirs exceptionnels.

ARTICLE IV - Le pouvoir judiciaire

§1 - Le pouvoir judiciaire est possédé par le Premier Magistrat.

§2 - Le pouvoir judiciaire est le pouvoir de veiller au respect de la Constitution et des lois prises par la Nation. La Constitution et les lois prises par la Nation forment le Corpus législatif de l'alliance. Ce Corpus doit être tenu à jour par le Premier Magistrat, archivé dans le forum et consultable par tous.

§2 - Le Premier magistrat est élu à la majorité des voix au scrutin égalitaire (1 citoyen = 1 voix).

§3 - Le Premier Magistrat peut s'emparer de lui-même, ou à la demande de n'importe quel citoyen, de toute affaire judiciaire.

§4 - Pour l'aider à prendre sa décision, le Premier Magistrat est assisté de deux Conseillers désignés par le Premier Ministre. Toutefois, le Premier Magistrat est le seul à décider.

§5 - La décision du Premier Magistrat peut être contesté lors d'un, et unique, appel. Le Premier Ministre nomme alors deux autres Conseillers. Le second verdict remplace le premier.

§6 - Les sanctions prises par le Premier Magistrat sont l'avertissement, l'amende et l'exclusion de l'alliance.

§7 - Le Premier Magistrat doit justifier la condamnation en comparant le Corpus législatif et les faits reprochés. Les faits reprochés doivent être prouvés.

§8 - Le premier Magistrat en exercice doit tenir à jour une jurisprudence (ensemble de toutes les décisions de justice), les siennes s'ajoutant à celle de ses prédécesseurs. Elle est archivée au forum, et doit être consultable par tous. Cette jurisprudence pourra être utilisée dans les procès futurs

Un grand merci a Haurelien qui l'a ecrite